Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Truffe du Tarn
Mlle Janie Loubet

Numéro de dépôt :
4019561
Date de dépôt :
13/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2023
La Truffe du Tarn de Janie Loubet

Présentation de la marque La Truffe du Tarn

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2013 par mademoiselle Janie Loubet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Truffe du Tarn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est mademoiselle Janie Loubet domicilié(e) Z.A. La Baute, 18 rue Mélaudie - 81990 - Le Séquestre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Janie Loubet domicilié(e) Z.A. La Baute, 18 rue Mélaudie - 81990 - Le Séquestre - France.

La marque La Truffe du Tarn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Truffe du Tarn est expirée depuis le 13 juillet 2023.

Janie Loubet a également déposé les autres marques suivantes : Les Galets du Saut de Sabo , AmanTines , L ECU DU PASTELLIER


Mlle Janie Loubet - Z.A. La Baute, 18 rue Mélaudie - 81990 - Le Séquestre - France


Mlle Janie Loubet - Z.A. La Baute, 18 rue Mélaudie - 81990 - Le Séquestre - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.